Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A A II INTELLIGENCE INTERACTIVE
DUSSAUGE Bertrand
DOD'S, (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
96648843
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque A A II INTELLIGENCE INTERACTIVE

Déposée le 31 octobre 1996 par DUSSAUGE Bertrand et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOD'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A A II INTELLIGENCE INTERACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Les déposants sont DUSSAUGE Bertrand domicilié(e) domicilié 16, rue Dumont d'Urville, 75116 PARIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOD'S domicilié(e) sise 16, rue Dumont d'Urville, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France.

La marque A A II INTELLIGENCE INTERACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A A II INTELLIGENCE INTERACTIVE est expirée depuis le 31 octobre 2006.


DUSSAUGE Bertrand - domicilié 16, rue Dumont d'Urville, 75116 PARIS - France

DOD'S, (société à responsabilité limitée) - sise 16, rue Dumont d'Urville, 75116 PARIS - France


CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet partiel n°378155 - Publication au BOPI 2003-09-23

Inscription le 8 octobre 2003 - Rejet partiel n°379236 - Publication au BOPI 2003-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

– services de publicité ; services de location d'espaces publicitaires. – services de télécommunications. Organisation d'expositions, conférences, séminaires et colloques à buts culturels ou éducatifs. – elaboration (conception), réalisation et développement de logiciels et tous autres produits multimédias ; services de location de temps d'accès à des serveurs informatiques,

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.